sam.
07

Règlement intérieur

Par Anne Henry dans la catégorie

Règlement intérieur de l’école

1) Fréquentation et assiduité scolaire
? Ecole Maternelle
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation régulière souhaitable pour un meilleur développement de la personnalité de l’enfant. A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant sera rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le Directeur de l’école après avis de l’équipe éducative (Art 21 du décret n° 90.788).

Les élèves de maternelle seront accompagnés à 8h20 et 13h20 pour être remis à leur enseignant et seront repris impérativement à 11h45  par leurs parents ou toute personne majeure désignée par eux sur l’imprimé remis à la rentrée . La sortie de classe se fera à  16h15.
? Ecole Elémentaire
La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et règlementaires en vigueur. Toute absence et son motif devront être signalés le jour même à l’école (par téléphone, mail ou courrier) et un justificatif écrit sur papier libre sera exigé le jour du retour en classe. Seules les maladies contagieuses imposent aux familles de fournir un certificat médical.

A la fin de chaque mois, la directrice d’école signale les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

Aucun élève ne sera autorisé à quitter l’école avant l’heure règlementaire à moins que ses parents, eux-mêmes, ne viennent le chercher dans sa classe après avoir signé une autorisation de sortie près de la Directrice. Pour un élève qui arrive en retard, il faut également aller signer un papier dans le bureau de la Directrice. Ces types d’absence devront garder un caractère exceptionnel.

La durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d’enseignement obligatoire pour tous les élèves, à raison de 6 heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi. Les heures d’enseignement sont fixées de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 16h15. .
L’entrée dans la cour se fait au plus tôt dix minutes avant les cours : 8h20 et 13h20 les lundi, mardi, jeudi et vendredi  au signal du maître de service.
Aucun élève ne doit se trouver dans l’école en dehors de ces horaires (hormis les enfants en accueil périscolaire).
2) Vie scolaire et surveillance
Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des élèves ou des maîtres peut donner lieu à des sanctions et réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit (article L. 141-5-1 du code de l’éducation).

De même, les tenues vestimentaires des élèves doivent rester décentes et adaptées à leur âge et à l’enseignement (les hauts talons sont fortement déconseillés)

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative. Le médecin scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion. S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Éducation nationale, sur proposition de la Directrice et après avis du Conseil des Maîtres.

3) Hygiène et sécurité
Les enfants doivent arriver à l’école propres, munis de mouchoirs, et de tout ce qui leur est nécessaire pour travailler.
Les cas de pédiculose doivent être impérativement traités par la famille jusqu’à l’élimination complète des poux et des lentes. Pas d’éviction scolaire en cas de traitement. Dans le cas contraire, la Directrice contactera les services de la Médecine Scolaire. Pour les élèves de Maternelle, il est demandé de laver et de renvoyer rapidement le linge prêté par l’école.

La famille d’un enfant indisposé (fièvre, maux de tête, maux de ventre…) ou accidenté est avertie immédiatement par téléphone. Il est donc impératif de signaler tout changement de domicile ou de téléphone durant l’année scolaire. En cas d’accident grave, il sera fait appel aux Services d’Urgence.

Par mesure d’hygiène, l’entrée des animaux de compagnie (chiens…)  n’est pas autorisée dans l’enceinte de l’école (cours et bâtiments). L’entrée de poussettes et de landaus est interdite dans les locaux de l’école (bâtiments)

Il est strictement interdit de fumer dans toute l’école.

Les objets dangereux tels que couteau, cutter et certains jouets (grosses billes, ballons de cuir, …) sont prohibés à l’école. Ils seront définitivement confisqués en cas de non respect du règlement.
Toutes les billes sont interdites en maternelle.
D’une manière générale, les bijoux et jouets sont interdits à l’école ; celle-ci décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration.

De l’argent ne peut être amené que sur demande de l’enseignant.
Les téléphones portables sont strictement interdits dans l’établissement.
Il est recommandé de porter sur tous les objets personnels importants (manteau, cartable, …) une marque distinctive. Les livres étant onéreux, il est demandé aux enfants de prendre soin du matériel prêté qui ne peut être renouvelé chaque année. En cas de dégradation ou de perte, le remplacement sera facturé aux familles.

4) Autres informations
Les assurances scolaires ne sont pas obligatoires pendant les heures scolaires mais le deviennent pour les différentes sorties qui peuvent avoir lieu en cours d’année ou pour les activités extra-scolaires, voyages entre autres.

Piscine: L’enseignement de la natation fait partie des disciplines obligatoires. Toute dispense de ces séances ne pourra être acceptée que sur présentation d’un certificat médical. Toute absence exceptionnelle pourra se faire en accord avec l’enseignant à condition toutefois que la famille en fasse la demande par écrit. Ce n’est pas à l’enfant de le faire : une information sera distribuée aux élèves bénéficiant de cet enseignement. En cas d’oubli de la tenue, celle-ci pourra être fournie sur place.

La cantine et la garderie sont des services qui dépendent de la Mairie : Le règlement précise qu’aucun enfant ne pourra fréquenter la restauration scolaire ou la garderie sans son inscription préalable au service Comptabilité à l’Hôtel de Ville.

Tout problème, inquiétude ou demande de renseignements concernant votre enfant se débat en premier lieu avec l’enseignant de celui-ci.